Vous avez reçu une lettre?
Vous avez reçu une lettre de notre part ? Selon les informations dont nous disposons, vous avez utilisé des photographies sans l’autorisation de l’auteur ou de l’ayant-droit. Celui-ci nous a confié la protection de ses droits d’auteur et nous a demandé de vous contacter.
Bien que nous effectuions systématiquement une analyse approfondie des faits avant d’envoyer un dossier, il est évidemment possible qu’il s’agisse d’une erreur. Si vous avez une licence valide, nous vous saurions gré de nous communiquer toute preuve en ce sens telle que la facture correspondant au droit d’utilisation, laquelle indique la référence de la photographie considérée ainsi que le terme de la licence. Dans ce cas, nous clôturerons le dossier.
Si vous ne disposez pas de licence, vous devez réparer le préjudice. Cela implique que vous devez indemniser le titulaire des droits pour les dommages subis dans le passé du fait de votre utilisation illégitime de la ou des images, ainsi que la suppression immédiate de celle(s)-ci. Les ayants-droit concernés obtiennent alors une rémunération équitable pour leur travail ainsi que pour les frais supplémentaires engendrés par la protection de leurs collections.
Nous comprenons que la réception d’une lettre de notre part peut surprendre. Notre équipe en charge de la communication est donc joignable par téléphone ou par e-mail pour répondre à vos questions, et ce, du lundi au jeudi de 9h à 12h puis de 14h à 16h, et le vendredi de 9h à 12h. Vous préférez consulter les informations publiées à ce sujet ? Vous trouverez ici notre page contenant les questions fréquemment posées, des conseils et des liens utiles sur les droits d’auteur. Votre conseiller ou un avocat spécialisé peut également vous donner plus d’explications sur le sujet.
Pourquoi une indemnisation pour une photo ?
Prendre une photo demande beaucoup de temps, de travail et de connaissances. Pour de nombreux photographes, il s’agit d’un emploi à temps plein, et les agences de presse et de photographie emploient souvent plusieurs photographes professionnels. Il est donc normal qu’ils soient rémunérés correctement pour leur travail au moyen de licences.
Si une photo est utilisée sans autorisation et/ou sans paiement, cela porte préjudice à l’ayant-droit de trois manières différentes :
- Revenus de licence non perçus : l’auteur vit de ses photos.
- La photo publiée et diffusée librement va créer un effet boule de neige, surtout si vous ne mentionnez pas le nom de l’auteur/l’ayant-droit. Il est possible que vos visiteurs utilisent également la photo sans mentionner le nom de l’ayant-droit ou sans payer pour celle-ci. L’ayant-droit se retrouve alors concurrencé par son propre travail sur Google Images.
- Les clients qui ont payé pour une photo de l’ayant droit se sentent lésés, car d’autres peuvent l’utiliser gratuitement. Le sentiment d’injustice est d’autant plus grand s’il s’agissait d’une licence exclusive. Une concurrence déloyale se développe, car vous offrez le même contenu que leur site commercial, mais sans en avoir supporté les coûts.